Déposée le 12 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRI ELEVAGE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACTILIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRI ELEVAGE DISTRIBUTION domicilié(e) 44 Route Nationale,62380 CLEM - 62380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 714 371 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRI ELEVAGE DISTRIBUTION domicilié(e) 44 Route Nationale,62380 CLETY - 62380 - France.
La marque ACTILIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTILIN est expirée depuis le 12 août 2013.
AGRI ELEVAGE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIGO CROC'
AGRI ELEVAGE DISTRIBUTION SARL - 44 Route Nationale,62380 CLEM - 62380 - France - SIREN 437714371
AGRI ELEVAGE DISTRIBUTION - 44 Route Nationale,62380 CLETY - 62380 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Inscription le 16 mai 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°601088 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16
Viande, poisson, volaille et gibier… Aliments pour animaux. Café, thé, cacao. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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