Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTILIN
AGRI ELEVAGE DISTRIBUTION SARL

Numéro de dépôt :
3241910
Date de dépôt :
12/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2013
ACTILIN de AGRI ELEVAGE DISTRIBUTION

Présentation de la marque ACTILIN

Déposée le 12 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRI ELEVAGE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTILIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRI ELEVAGE DISTRIBUTION domicilié(e) 44 Route Nationale,62380 CLEM - 62380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 714 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRI ELEVAGE DISTRIBUTION domicilié(e) 44 Route Nationale,62380 CLETY - 62380 - France.

La marque ACTILIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTILIN est expirée depuis le 12 août 2013.

AGRI ELEVAGE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIGO CROC'


AGRI ELEVAGE DISTRIBUTION SARL - 44 Route Nationale,62380 CLEM - 62380 - France - SIREN 437714371


AGRI ELEVAGE DISTRIBUTION - 44 Route Nationale,62380 CLETY - 62380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Inscription le 16 mai 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°601088 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16

Viande, poisson, volaille et gibier… Aliments pour animaux. Café, thé, cacao. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.